CUVEE DES CADETTES
Présentation de la marque CUVEE DES CADETTES
Déposée le 6 novembre 1985 par la société SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUVEE DES CADETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DES CADETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CUVEE DES CADETTES arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.
SOCIETE CIVILE AGRICOLE CHATEAU LA NERTHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2057432 - Publication au BOPI 1995-49
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2005 n°2297492 - Publication au BOPI 2005-09-22
Inscription le 4 août 1995 - Transmission de propriété n°188293 - Publication au BOPI 1995-08-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17
Inscription le 28 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467794 - Publication au BOPI 2008-01-28
Inscription le 27 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313636 - Publication au BOPI 2000-12-27
Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2015 n°2601291 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-11-02